Null MIROIR de dame pivotant en ivoire sculpté à décor d'une miniature en ovale …
Description

MIROIR de dame pivotant en ivoire sculpté à décor d'une miniature en ovale représentant une femme du XVIII ème siècle dans un médaillon en métal doré. 11 x 6.5 cm. (Usures). REGLEMENTATION SUR L'IVOIRE : Spécimen en ivoire d'Elephantidae spp (I/A) pré-Convention, antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 388/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et antérieur au 1er juillet 1975 et de ce fait conforme aux arrêtés français des 16 août 2016 et du 4 mai 2017. Pour une sortie de l'Union Européenne, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n'est pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.

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MIROIR de dame pivotant en ivoire sculpté à décor d'une miniature en ovale représentant une femme du XVIII ème siècle dans un médaillon en métal doré. 11 x 6.5 cm. (Usures). REGLEMENTATION SUR L'IVOIRE : Spécimen en ivoire d'Elephantidae spp (I/A) pré-Convention, antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 388/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et antérieur au 1er juillet 1975 et de ce fait conforme aux arrêtés français des 16 août 2016 et du 4 mai 2017. Pour une sortie de l'Union Européenne, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n'est pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.

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